Une vingtaine d’amendes infligées aux telcos en Afrique en 2017

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C’est un sujet qui nous a particulièrement alarmé en 2017 où il a pu être observé une forte multiplication des amendes infligées aux opérateurs mobiles dans plusieurs pays africains. Comme si les régulateurs télécoms s’étaient accordés, une succession rapprochée de sanctions financières (Tanzanie, Côte d’Ivoire, Niger, Bénin, etc.) a été prononcée à l’encontre de telcos en Afrique subsaharienne entre Juillet et Décembre, souvent pour mauvaise qualité du service (notamment voix) ou pour non respect de l’obligation d’identification des abonnés. Depuis Janvier 2018, plusieurs annonces de sanction ont déjà été communiquées (Mauritanie, Kenya). Et la liste devrait vite s’allonger, plusieurs régulateurs (Zimbabwé, etc.) ayant évoqué des inspections de la qualité du service. Au Ghana, le gouvernement a fait planer en Février la menace d’une révocation pure et simple des licences de Expresso et Airtel.

En dépit de la prééminence des cahiers de charges et des termes des contrats de licence, il y a tout de même lieu de s’interroger sur l’apport de cette multiplication de sanctions à l’industrie du mobile en Afrique. Surtout en regard des besoins élevés d’investissements nécessaires de la part des opérateurs pour continuer à renforcer la couverture voix et améliorer de façon substantielle le déploiement du haut débit mobile, l’insuffisance de fréquences du dividende numérique disponibles pour faciliter le déploiement haut débit mobile en raison du retard généralisé du basculement TNT, le niveau extrêmement élevé de la facture énergique (*) pour maintenir sous tension le réseau (voir à ce sujet l’étude de Qwickfone ou l’analyse de BearingPoint) etc.

6,5 millions $ en moyenne en 2017

Dans un récent rapport, Xalam Analytics, cabinet fondé par Guy Zibi, se penche également sur le sujet en analysant les procédures de sanctions initiées contre les telcos dans la région entre 2011 et 2017. Au cours de l’année dernière, le cabinet a dénombré 19 procédures (**) de sanctions financières, soit quasiment le triple du comptage effectué en 2016 où le nombre de procédures initiées ne se limitait qu’à 7.

Nombre de procédures de sanctions financières – Source : Xalam Analytics

Sur l’ensemble de la période analysée, environ 50 procédures ont été dénombrées. Autrement dit, l’année 2017 seule représente près de 38% des procédures, avec une moyenne cumulée de 6,7 millions $ pour les sentences prononcées par les régulateurs au cours de cette année. Au Rwanda, MTN s’est même vu infligé jusqu’à 8,5 millions $ en Mai 2017 à l’issue d’une procédure administrative initiée par le régulateur pour avoir dérogé à son obligation de maintenir dans le pays ses services informatiques. L’Afrique francophone, serait d’ailleurs le premier foyer de sanctions avec près de 70% des procédures dénombrées.

Pour Xalam Analytics, le cumul des taxes et sanctions financières pèse jusqu’à 350 millions $ annuels sur le budget des telcos dans la région. Dans un précédent rapport, la GSMA estimait pour sa part à 35% des revenus le poids des divers taxes, frais et autres charges supportés par les opérateurs dans la région en 2015. Dans le détail, Xalam Analytics révèle que 48% des sanctions en valeur se rapportent à des impayés de frais et taxes (cette catégorie de sanctions représente 12% du nombre des procédures initiées), 43% à l’usage non autorisé de fréquences (15% du nombre de procédures initiées), et seulement 7% pour la qualité de service (50% du nombre de procédures).

Airtel et MTN surtout

Xalam Analytics révèle également que tous pays confondus, Airtel et MTN ressortent comme les opérateurs recevant le plus de sanctions dans la région. L’amende record de 5,2 milliards $ (ramenée à 1,7 milliard $ après discussions) infligée à la marque sud-africaine au Nigéria en Octobre 2015, en lien avec une directive d’identification formelle des abonnés, est encore dans toutes les mémoires. En dehors de cette amende record, le groupe sud-africain aurait depuis 2014 reçu diverses injonctions à régler environ 400 millions $ pour diverses taxes et amendes, soient 100 millions $ environ par an selon Xalam Analytics. Aucun autre opérateur n’a été aussi largement exposé dans la région conclut le cabinet. Et en 2018, cela ne devrait pas s’arranger. Au Bénin par exemple, l’opérateur sud-africain est sous le coup d’un rappel d’environ 252 millions $ de redevances télécoms au titre des années 2016 et 2017, après avoir déjà écopé dans le même pays une amende de 0,92 million $ en Juillet 2017 pour mauvaise qualité de service.

 

(*) C’est d’ailleurs l’un des motifs d’externalisation d’une partie de leur parc de tours télécoms par nombre d’opérateurs mobiles (MTN, Airtel, etc.) de la région à des towercos (IHS Towers, Helios Towers, Eaton Towers, etc.)

(**) Ces données concernent un total de 20 pays africains couverts par l’étude de Xalam Analytics

 

Crédit photo : visualhunt/jbdodane

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